Déposée le 27 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « DUCHESSE DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.D domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 412 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, B.C.D., M. DROUIN Jean-François domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France.
La marque DUCHESSE DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.C.D., SAS - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France - SIREN 432412161
B.C.D., M. DROUIN Jean-François - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562515 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extrait de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Marc de lorraine ” ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Mirabelle de Lorraine ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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